Conditions générales de vente

Michèle Eskenazi

Michèle DX.ART (entreprise individuelle), affiliation au régime artiste auteur.

11 Le Leannec

56240 Berné

Courriel : michele.dx.art@gmail.com

N°Siret : 944485754 00013

Code APE : 9003A

Nature des œuvres vendues :

Tous les tableaux mis en vente sont proposés par l'artiste Michèle DX. Seul le droit de propriété est réservé à l'acquéreur , l'artiste conserve ses droits d'auteurs. Il est donc interdit de reproduire une œuvre ou de la diffuser à des fins commerciales sans le consentement au préalable de l'artiste peintre.

Tarifs :

Les prix sont exprimés en € net (franchise en base TVA).

Moyens de paiement :

Stripe : carte bancaire (transactions sécurisées).

Paypal

Livraisons :

Livraison gratuite.

Pays zone €

Par Colissimo (+ assurance), remise contre signature dans un délai de 7 à 14 jours ouvrables selon destination.

Modalités de retour :

Pour un retour, veuillez contacter l'artiste au préalable : michele.dx.art@gmail.com

Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours selon l'article L121-20 du code français de la consommation.

Les frais de retour seront à la charge du client. Il est impératif de renvoyer le tableau avec son emballage d'origine. Le client sera remboursé dans un délai de 14 jours à réception du colis.

L'artiste peintre n'acceptera pas de retour, si celui ci est expédié avec la mention de contre-remboursement.

Responsabilité et garantie :

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive d'un tribunal si aucun accord à l'amiable ne peut être obtenu entre les deux parties.